TVA

TVA - OSS system

Nous facturons la TVA dans le cadre du système OSS (One-Stop-Shop), qui est géré par la Commission européenne et peut être consulté à l'adresse suivante : https://vat-one-stop-shop.ec.europa.eu/one-stop-shop

Le montant de la TVA est facturé conformément au taux de taxation applicable dans le pays de livraison au sein de l'Union européenne.

Nous ne facturons pas de TVA pour les livraisons au Royaume-Uni et en Suisse. Pour un affichage correct du montant de la TVA, il est essentiel que votre adresse de livraison actuelle et exacte soit saisie dans votre compte client.

Le taux de TVA par défaut dans notre boutique en ligne est de 23 %.

Pour les clients professionnels disposant d'un numéro de TVA valide, nous expédions avec une TVA à 0 % en appliquant le mécanisme d'autoliquidation. Veuillez vous assurer de saisir votre numéro de TVA valide et l'adresse commerciale enregistrée correcte.

L'adresse et le numéro de TVA seront automatiquement vérifiés sur le site web : https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/#/vat-validation. La TVA sera déduite de votre panier.

Vous trouverez un aperçu des taux de TVA applicables dans les différents États membres de l'UE dans le tableau suivant :